Forum 2CV et deuchistes de l'Oise
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Message  Denis18 Jeu 29 Nov - 22:40

Salut tout le monde,
Je pense que c'est un sujet qui est deja sortie mais aprés avoir cherché sur le forum j'ai pas trouvé mon bonheur!!! Sad
Est ce que quelqu'un à déja lancé une procédure de demande de CGC pour une 2cv qui n'en possede plus?

Aprés renseignement, il faudrait faire une demande d'attestation de datation et de caractéristique à citroen ou à la FFVE Fédération Francaise des Vehicule d'époque.
http://www.ffve.org//files/docs/Formulaire%20demande%20attestation%20remplissable%20en%20ligne.pdf

Cependant il demande :
- la demande ci-jointe dûment complétée,
- une photographie de la plaque constructeur, ou à défaut, une photographie du numéro de série frappé,
- la copie du ou des certificats de cession établi(s) par l'ancien (ou les) précédents propriétaire(s) précisant les nom, prénom et adresse du cédant et les caractéristiques du véhicule (cf. modèle règlementaire),
- tout élément justifiant l'origine de propriété du cédant (ancien N° d'immatriculation ou autre pièce officielle justificative), ou déclaration sur l’honneur détaillant l’historique de la possession. pale pale

Je trouve difficile de demander un certificat de cession pour une deuch sans papier au vendeur?
La voiture n'est meme pas à son nom et parfois à transité de main en main? Suspect
Bref je me serai bien lancé dans une aventure du type mais j'aurai voulu avant avoir vos avis?
Car si la demande est refusé, il ne reste plus que la solution à l'ancienne... Trouver une autre CG et changement des plaques!!! Twisted Evil



Denis18
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Message  bader Ven 30 Nov - 7:56

tu as donné ta réponse à ta question study

bader

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Message  Damien Ven 30 Nov - 9:03

Ben voilà!

Si ça peut t'aider, l'année dernière j'ai un ami qui a fait une demande de CGC pour un Lambretta, il n'avait qu'une déclaration sur l'honneur et c'est passé sans souci...
Damien
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Message  Jice60 Dim 2 Déc - 22:36

Attention: pour un Lambretta (125 je suppose) ils sont moins regardant qu'une voiture ou une moto plus grosse Suspect

Sinon, si tu connais le propriétaire d'origine du véhicule (avec le numéro d'immatriculation) le vendeur fait une déclaration sur l'honneur comment il a eu le véhicule et te fait un certificat de vente à son nom. exemple: Je soussigné Mr Dupont Jean, demeurant : 2 rue de la prairie, 60000 Beauvais, déclare sur l’honneur, avoir acquis le véhicule, Citroën, AZA, n° série 123456789, date de premiére mise en circulation 01/08/1966 (ou juste l'année modéle), en date du 01/12/2012 par Mr Durant Jacques, demeurant ……, ancien propriétaire qui ne m'a pas donné la CG l'aillant perdus (ou X raison), etc….
Tu peux "zaper" les "proprio" intermédiaire, si tu as le premier "proprio".
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Message  130T Lun 3 Déc - 20:46

Il me semble que la FFVE ne veut surtout pas redonner des papiers à un véhicule volé . Si l'historique est crédible , normalement pas de problème . J'ai vu , il y a une dizaine d'année , dans une expo , au stand de la FFVE , un gars qui se renseignait pour une Jaguar XJC " qu'il avait restauré , mais n'avait pas la CG " se faire jeter de suite .

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Message  Jice60 Mar 4 Déc - 1:50

Le probléme est que certain malin on fait des "CG collections" avec juste un cadre et des numéros. Il vaut mieux avoir un véhicule avec un numéro d'immatriculation et connaitre d'où il vient sinon, il est bon que pour le "piéces détachées" Suspect
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Message  Damien Mar 4 Déc - 3:23

Damien a écrit:Ben voilà!

Si ça peut t'aider, l'année dernière j'ai un ami qui a fait une demande de CGC pour un Lambretta, il n'avait qu'une déclaration sur l'honneur et c'est passé sans souci...

Attention: pour un Lambretta (125 je suppose) ils sont moins regardant qu'une voiture ou une moto plus grosse

Sinon, si tu connais le propriétaire d'origine du véhicule (avec le numéro d'immatriculation) le vendeur fait une déclaration sur l'honneur comment il a eu le véhicule et te fait un certificat de vente à son nom. exemple: Je soussigné Mr Dupont Jean, demeurant : 2 rue de la prairie, 60000 Beauvais, déclare sur l’honneur, avoir acquis le véhicule, Citroën, AZA, n° série 123456789, date de premiére mise en circulation 01/08/1966 (ou juste l'année modéle), en date du 01/12/2012 par Mr Durant Jacques, demeurant ……, ancien propriétaire qui ne m'a pas donné la CG l'aillant perdus (ou X raison), etc….
Tu peux "zaper" les "proprio" intermédiaire, si tu as le premier "proprio".

C'est bien de ce type de déclaration dont je parlais Wink. Par contre il n'avait rien d'autre.
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